Bruno Basuyaux et son équipe prennent les rênes de l’activité jusque-là restée dans l’ombre des autres départements.
Herbert Smith Freehills Paris c’est aussi du restructuring !
« Le restructuring est le monstre du Loch Ness qui refait surface dans les périodes de crise et se réfugie dans les profondeurs en période de croissance !?» Les mots et une touche d’humour utilisés par Bruno Basuyaux, associé chez Herbert Smith Freehills (HSF), décrivent avec justesse une matière dont la complexité n’a d’égale que la passion qu’elle génère. Une activité qui, loin d’être une nouveauté pour la firme, mobilise l’expertise et le savoir-faire d’une équipe de près d’une dizaine de personnes chez HSF à Paris.
Nortel
C’est particulièrement vrai avec le dossier Nortel, entré chez HSF France via Londres. Le dossier a débuté il y a cinq ans et les procédures se poursuivent encore aujourd’hui. Jusqu’en 2009, Nortel est un des dix premiers équipementiers mondiaux avec une présence dans cent cinquante pays, plus de 33 000 salariés et un chiffre d’affaires de onze milliards de dollars. La société canadienne de télécommunications est cotée en Bourse à Toronto et à New York. Mi-2009, les transactions sur son titre, valant moins de un dollar, sont suspendues. Après de multiples restructurations et plans de licenciement, la société et les filiales déposent le bilan en Europe et aux États-Unis, entraînant la suppression de 3 200 emplois, soit 10?% de son personnel. En cours de faillite, elle cédera la plupart de ses actifs à ses principaux concurrents au profit de ses créanciers.
Le bureau parisien d’Herbert Smith Freehills conseille les filiales françaises du groupe Nortel dans la procédure d’administration de droit anglais en application du règlement CE n° 1346/2000. L’importance de l’activité recherche & développement de ces sociétés françaises en fait des sites majeurs de Nortel. Le cabinet se voit ensuite confier un lourd contentieux tant contre les fonds de pension anglais que s’agissant de l’interprétation du règlement CE. La dernière étape devant le tribunal de commerce de Versailles est à présent en suspens : l’équipe contentieux, dirigée par Clément Dupoirier, vient de poser une question préjudicielle devant la CJUE aux fins d’interprétation du règlement européen. En parallèle, le bureau parisien participe aux procédures de cession des huit milliards de dollars d’actifs dans le monde. «?Le dossier Nortel est aussi complexe que la faillite de Lehman Brothers?», commente Bruno Basuyaux. Le procès des plus complexes qui s’ouvre actuellement conjointement des deux côtés des Grands Lacs en témoigne.
Vie, trépas et résurrection des sociétés
«?Je suis fier de l’équipe et reconnaissant du travail fourni jusqu’à présent?», se félicite Bruno Basuyaux. Le dossier Nortel est la démonstration que l’équipe est en mesure de gérer des dossiers internationaux de la plus grande ampleur. Rien d’étonnant puisque les associés n’en sont pas à leur coup d’essai en matière de restructuration d’entreprise. Dans le dossier Maxwell, Bruno Basuyaux était déjà aux côtés des intérêts français. Cette faillite retentissante, révélée par la mystérieuse disparition en mer du magnat de la presse Robert Maxwell, avait entraîné, au début des années 1990, la fermeture de ses imprimeries en France. Herbert Smith Freehills était également sur la médiatique restructuration de la dette d’Eurotunnel dès 1996. Dans les années 2000, l’équipe travaille sur la reprise de Stardust Marine, filiale de CDR, mise en redressement judiciaire faute de pouvoir rembourser les aides d’État illicites qu’elle avait reçues. Plus récemment, l’équipe était aux côtés du FSI dans Novasep et du hedge fund Polygon pour la restructuration de la dette du groupe Camaïeu. Les situations sont souvent inédites ou originales : modification d’un plan de sauvegarde qui ne vise que certains créanciers, négociation d’une convention de fiducie ou poursuite d’une procédure prépack (la négociation d’un plan de restructuration financière par un comité de créanciers alors même qu’une minorité d’entre eux le refuserait). Le dossier Nortel lui-même est une première. «?C’est un dossier unique puisqu’il s’agit de la première véritable application du règlement CE 1346/2000, concomitamment aux procédures ouvertes au Canada, aux États-Unis, en Asie-Pacifique, au Moyen-Orient et en Amérique du Sud?», commente Bruno Basuyaux.
L’accompagnement des sociétés clientes du cabinet en matière de procédures collectives est inhérent à l’engagement des associés de HSF : «?Si notre activité est très visible sur le marché en banque, finance, M&A et contentieux, nous intervenons dans toutes les phases de vie, de trépas et même de résurrection des sociétés?», analyse l’associé. Le restructuring occupe dès lors stratégiquement une part importante de l’activité du cabinet avec un chiffre d’affaires qui n’a rien à envier aux cabinets parisiens les plus emblématiques en la matière.
Une forme de communisme
Dans la gestion de ces importants dossiers internationaux qui abordent des domaines juridiques différents, la coopération entre les associés est fondamentale. «?Dans ces moments, nous sommes communistes?», ironise Bruno Basuyaux. La matière exige des compétences techniques en corporate (particulièrement Bruno Basuyaux en M&A et Éric Fiszelson en finance), droit social (domaine de prédilection de Sophie Brézin), contentieux (dirigé par Clément Dupoirier), droit fiscal (entre les mains de Jean-Luc Calisti) et même en propriété intellectuelle (avec l’expertise d’Alexandra Néri) lorsque la cession des actifs comprend celle des brevets ou pour l’activité recherche & développement. Le droit pénal des affaires est également mis à contribution puisque le procureur de la République est présent dans certaines procédures pour représenter les intérêts publics. En cas de procédure pénale, l’équipe fait alors appel à Jonathan Mattout, un ancien de chez Henri Leclerc.
Le contentieux occupe bien sûr une place stratégique. «?Nous sommes actuellement sur un dossier dans lequel les dérives de l’arrêt Cœur Défense se font sentir [entraînant des abus d’ouverture de procédures de sauvegarde]. Le contentieux est central face à une législation trop mouvante et une jurisprudence rarement déterminée par la Cour de cassation?», explique Clément Dupoirier. Il est rare en revanche que le pôle arbitrage soit sollicité puisque les procédures sont généralement publiques. «?Nous avons tout de même fait appel à notre associée Isabelle Michou, explique ce dernier, pour un dossier contenant une clause d’arbitrage et qui se résoudra alors en toute confidentialité.?»
Ne plus passer à côté
Une notoriété historique, une présence sur un dossier international majeur, des experts réunis autour des clients, une coopération «?interbureaux?» : on ne niera plus l’importance des procédures collectives pour le cabinet. Pour autant, le département restructuring de Herbert Smith Freehills n’est pas identifié comme tel sur le marché. Les dossiers de restructuration d’entreprise sont gérés en collégialité ponctuelle, même si le suivi se fait au plus près et se déroule pour une longue durée par l’ensemble de ses intervenants. L’équipe se distingue ainsi de la plupart de ses concurrents par son organisation : HSF n’est ni un cabinet de niche en la matière, ni un full service dans lesquels les dossiers restructuring sont dirigés par le pôle contentieux, corporate ou finance.
Si la diversité des expertises n’enlève en rien à la capacité du cabinet à intervenir sur les dossiers majeurs de la place (et le dossier Nortel en est le meilleur exemple), elle ôte un degré de visibilité à l’activité. «?Il nous est déjà arrivé qu’un client demandeur de compétence en procédures collectives ignore que nous possédions ces expertises en interne?», se souvient Clément Dupoirier. Raison pour laquelle le cabinet entame une phase de structuration de l’équipe en interne. Elle sera à présent incarnée principalement par Bruno Basuyaux. Régis Oréal et Éric Fiszelson poursuivront leur activité de conseil de pools bancaires, y compris dans le cadre de restructuring.
Pour se renforcer, l’équipe devrait prochainement accueillir un avocat spécialiste du restructuring et Bruno Basuyaux entend consacrer son entière activité à la matière, laissant de côté ses dossiers M&A. Le pôle gagnera en visibilité et ainsi en crédibilité. Une forme de reconnaissance qui viendra couronner une des équipes les plus dynamiques du marché parisien sans restructuration majeure !
Nortel
C’est particulièrement vrai avec le dossier Nortel, entré chez HSF France via Londres. Le dossier a débuté il y a cinq ans et les procédures se poursuivent encore aujourd’hui. Jusqu’en 2009, Nortel est un des dix premiers équipementiers mondiaux avec une présence dans cent cinquante pays, plus de 33 000 salariés et un chiffre d’affaires de onze milliards de dollars. La société canadienne de télécommunications est cotée en Bourse à Toronto et à New York. Mi-2009, les transactions sur son titre, valant moins de un dollar, sont suspendues. Après de multiples restructurations et plans de licenciement, la société et les filiales déposent le bilan en Europe et aux États-Unis, entraînant la suppression de 3 200 emplois, soit 10?% de son personnel. En cours de faillite, elle cédera la plupart de ses actifs à ses principaux concurrents au profit de ses créanciers.
Le bureau parisien d’Herbert Smith Freehills conseille les filiales françaises du groupe Nortel dans la procédure d’administration de droit anglais en application du règlement CE n° 1346/2000. L’importance de l’activité recherche & développement de ces sociétés françaises en fait des sites majeurs de Nortel. Le cabinet se voit ensuite confier un lourd contentieux tant contre les fonds de pension anglais que s’agissant de l’interprétation du règlement CE. La dernière étape devant le tribunal de commerce de Versailles est à présent en suspens : l’équipe contentieux, dirigée par Clément Dupoirier, vient de poser une question préjudicielle devant la CJUE aux fins d’interprétation du règlement européen. En parallèle, le bureau parisien participe aux procédures de cession des huit milliards de dollars d’actifs dans le monde. «?Le dossier Nortel est aussi complexe que la faillite de Lehman Brothers?», commente Bruno Basuyaux. Le procès des plus complexes qui s’ouvre actuellement conjointement des deux côtés des Grands Lacs en témoigne.
Vie, trépas et résurrection des sociétés
«?Je suis fier de l’équipe et reconnaissant du travail fourni jusqu’à présent?», se félicite Bruno Basuyaux. Le dossier Nortel est la démonstration que l’équipe est en mesure de gérer des dossiers internationaux de la plus grande ampleur. Rien d’étonnant puisque les associés n’en sont pas à leur coup d’essai en matière de restructuration d’entreprise. Dans le dossier Maxwell, Bruno Basuyaux était déjà aux côtés des intérêts français. Cette faillite retentissante, révélée par la mystérieuse disparition en mer du magnat de la presse Robert Maxwell, avait entraîné, au début des années 1990, la fermeture de ses imprimeries en France. Herbert Smith Freehills était également sur la médiatique restructuration de la dette d’Eurotunnel dès 1996. Dans les années 2000, l’équipe travaille sur la reprise de Stardust Marine, filiale de CDR, mise en redressement judiciaire faute de pouvoir rembourser les aides d’État illicites qu’elle avait reçues. Plus récemment, l’équipe était aux côtés du FSI dans Novasep et du hedge fund Polygon pour la restructuration de la dette du groupe Camaïeu. Les situations sont souvent inédites ou originales : modification d’un plan de sauvegarde qui ne vise que certains créanciers, négociation d’une convention de fiducie ou poursuite d’une procédure prépack (la négociation d’un plan de restructuration financière par un comité de créanciers alors même qu’une minorité d’entre eux le refuserait). Le dossier Nortel lui-même est une première. «?C’est un dossier unique puisqu’il s’agit de la première véritable application du règlement CE 1346/2000, concomitamment aux procédures ouvertes au Canada, aux États-Unis, en Asie-Pacifique, au Moyen-Orient et en Amérique du Sud?», commente Bruno Basuyaux.
L’accompagnement des sociétés clientes du cabinet en matière de procédures collectives est inhérent à l’engagement des associés de HSF : «?Si notre activité est très visible sur le marché en banque, finance, M&A et contentieux, nous intervenons dans toutes les phases de vie, de trépas et même de résurrection des sociétés?», analyse l’associé. Le restructuring occupe dès lors stratégiquement une part importante de l’activité du cabinet avec un chiffre d’affaires qui n’a rien à envier aux cabinets parisiens les plus emblématiques en la matière.
Une forme de communisme
Dans la gestion de ces importants dossiers internationaux qui abordent des domaines juridiques différents, la coopération entre les associés est fondamentale. «?Dans ces moments, nous sommes communistes?», ironise Bruno Basuyaux. La matière exige des compétences techniques en corporate (particulièrement Bruno Basuyaux en M&A et Éric Fiszelson en finance), droit social (domaine de prédilection de Sophie Brézin), contentieux (dirigé par Clément Dupoirier), droit fiscal (entre les mains de Jean-Luc Calisti) et même en propriété intellectuelle (avec l’expertise d’Alexandra Néri) lorsque la cession des actifs comprend celle des brevets ou pour l’activité recherche & développement. Le droit pénal des affaires est également mis à contribution puisque le procureur de la République est présent dans certaines procédures pour représenter les intérêts publics. En cas de procédure pénale, l’équipe fait alors appel à Jonathan Mattout, un ancien de chez Henri Leclerc.
Le contentieux occupe bien sûr une place stratégique. «?Nous sommes actuellement sur un dossier dans lequel les dérives de l’arrêt Cœur Défense se font sentir [entraînant des abus d’ouverture de procédures de sauvegarde]. Le contentieux est central face à une législation trop mouvante et une jurisprudence rarement déterminée par la Cour de cassation?», explique Clément Dupoirier. Il est rare en revanche que le pôle arbitrage soit sollicité puisque les procédures sont généralement publiques. «?Nous avons tout de même fait appel à notre associée Isabelle Michou, explique ce dernier, pour un dossier contenant une clause d’arbitrage et qui se résoudra alors en toute confidentialité.?»
Ne plus passer à côté
Une notoriété historique, une présence sur un dossier international majeur, des experts réunis autour des clients, une coopération «?interbureaux?» : on ne niera plus l’importance des procédures collectives pour le cabinet. Pour autant, le département restructuring de Herbert Smith Freehills n’est pas identifié comme tel sur le marché. Les dossiers de restructuration d’entreprise sont gérés en collégialité ponctuelle, même si le suivi se fait au plus près et se déroule pour une longue durée par l’ensemble de ses intervenants. L’équipe se distingue ainsi de la plupart de ses concurrents par son organisation : HSF n’est ni un cabinet de niche en la matière, ni un full service dans lesquels les dossiers restructuring sont dirigés par le pôle contentieux, corporate ou finance.
Si la diversité des expertises n’enlève en rien à la capacité du cabinet à intervenir sur les dossiers majeurs de la place (et le dossier Nortel en est le meilleur exemple), elle ôte un degré de visibilité à l’activité. «?Il nous est déjà arrivé qu’un client demandeur de compétence en procédures collectives ignore que nous possédions ces expertises en interne?», se souvient Clément Dupoirier. Raison pour laquelle le cabinet entame une phase de structuration de l’équipe en interne. Elle sera à présent incarnée principalement par Bruno Basuyaux. Régis Oréal et Éric Fiszelson poursuivront leur activité de conseil de pools bancaires, y compris dans le cadre de restructuring.
Pour se renforcer, l’équipe devrait prochainement accueillir un avocat spécialiste du restructuring et Bruno Basuyaux entend consacrer son entière activité à la matière, laissant de côté ses dossiers M&A. Le pôle gagnera en visibilité et ainsi en crédibilité. Une forme de reconnaissance qui viendra couronner une des équipes les plus dynamiques du marché parisien sans restructuration majeure !